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Bienvenue sur le nouveau site internet de Morfontaine !

LE MOT DU MAIRE

Toute l’équipe communale souhaite se mettre à votre service et ce nouvel outil saura, nous l’espérons, répondre à vos attentes et vos besoins. Bien sûr, comme vous le voyez, le site est en cours de développement. Certaines rubriques ne sont pas encore accessibles. Cependant, la commission communication est au travail et vous pourrez au fil des semaines trouver de plus en plus de rubriques ouvertes. Nous voulons mettre à votre disposition toutes les informations relatives à la Mairie et ses services, à la vie communale et intercommunale, à la vie associative, à la vie économique ainsi qu’à l’agenda des évènements organisés à Morfontaine. Nous veillerons à ce que ce site communal soit au cœur de l’actualité du village et ainsi que vous disposiez toujours d’informations actualisées et justes, tout cela dans un environnement agréable. N’oubliez pas d’ajouter cette page à vos favoris afin de pouvoir toujours être au cœur du village !


RECENSEMENT DE LA POPULATION

En 2017 notre commune sera concernée par le recensement de la population. Il aura lieu du 19 janvier au 18 février 2017

Voici nos trois agents recenseurs : Agents recenseurs De gauche à droite : Mr FICHANT Hubert, Mme PLUVINET Eliane, et Mr GIULIONI Serge

Monsieur FICHANT Hubert effectuera le recensement du village à savoir :

  • Rue Jules Ferry
  • Rue Albert Lebrun
  • Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
  • Rue Jean de La Fontaine
  • Rue de la Croix de Villers
  • Rue Jean Moulin
  • Chemin de Corbey
  • Chemin de la Maladrie
  • Chemin de l’Epinette
  • Silo

Monsieur GIULIONI Serge effectuera le recensement d’une première partie des cités à savoir :

  • Rue Pasteur
  • Rue Victor Hugo
  • Rue du Général Leclerc
  • Rue du 149ème RIF
  • Rue Louise Michel
  • Rue Jacques Duclos
  • Rue du Manège
  • Rue Salvador Allende
  • Rue Paul Eluard
  • Rue Paul Verlaine
  • Allée Jean Vercors
  • Allée Gabriel Péri
  • Allée Erckmann Chatrian
  • Allée Joliot Curie

Madame PLUVINET Eliane effectuera le recensement de la deuxième partie des cités à savoir :

  • Rue du 19 mars 1962
  • Rue Eugène Pottier
  • Rue du Haut Boschet
  • Rue du Vichoux
  • Impasse Bellevue
  • Rue Saint Louis
  • Allée Jean Jaurès
  • Allée Emile Zola

Merci de réserver un bon accueil aux agents recenseurs !

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Indice de référence des loyers (IRL) : légère hausse au 4e trimestre 2016

Le nouvel indice de référence des loyers (IRL) a été publié le 12 janvier 2017 par l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee). L'indice du 4e trimestre 2016 s'élève à 125,50, il est en légère hausse (+ 0,18) par rapport à l'IRL du 4e trimestre 2015.

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16 janvier - Vie et services publics
Français établis hors de France : combien d'électeurs ? [20170116]
En vue des élections de 2017, un décret du 12 janvier 2017 authentifie la population des Français établis hors de France au 1er janvier 2017. Pour chaque circonscription électorale, il établit le nombre d'électeurs inscrits sur les listes électorales.
Circonscriptions électorales Inscrits au 1er janvier 2017 1ère circonscription 259 390 2e circonscription 101 084 3e circonscription 173 477 (...) lire la suite
16 janvier - Vie et services publics
Comment s'acquitter de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) ?

La TGAP est due par les entreprises dont l'activité ou les produits sont considérés comme polluants : déchets, émissions polluantes, huiles et préparations lubrifiantes, lessives, solvants, matériaux d'extraction, pesticides, produits chimiques notamment.

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16 janvier - Vie et services publics
Quel est le taux de cotisation de l'AGS ?

L'Association pour la gestion du régime de Garantie des créances des Salariés (AGS) est un organisme patronal fondé sur la solidarité interprofessionnelle des employeurs et financé par leurs cotisations. Pour 2017, la cotisation AGS passe à 0,20, alors qu'elle était fixée à 0,25 depuis janvier 2016.

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13 janvier - Vie et services publics
Fonds social européen : 117 programmes en faveur de l'emploi et de l'inclusion sociale entre 2007 et 2013
Le 5 janvier 2017, la Commission européenne a publié un rapport d'information sur les investissements réalisés au titre du Fonds social européen (FSE) au cours de la période 2007-2013, ainsi que des rapports spécifiques pour chaque État membre.
Premier instrument de financement de l'Union européenne (UE) créé par le traité de Rome en 1957, outil important dans le cadre des stratégies de Lisbonne et Europe 2020, le Fonds social européen a pour priorités d'aider les personnes à trouver ou à conserver un (...) lire la suite
13 janvier - Vie et services publics
Erreur de l'acheteur sur le kilométrage : la vente d'un véhicule d'occasion peut être annulée

L'acquéreur d'une voiture d'occasion peut demander l'annulation de la vente pour erreur en cas d'inexactitude du kilométrage indiqué, même si celui-ci n'est pas garanti. C'est ce que rappelle la Cour de cassation le 29 novembre 2016.

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12 janvier - Vie et services publics
Des sujets vous intéressent particulièrement ? Abonnez vous pour les suivre de près

Contrat de travail, papiers du véhicule, aides, impôts... Certains sujets développés sur Service-public.fr vous intéressent en particulier ? Une nouvelles fonctionnalité permet maintenant de s'abonner à un ou plusieurs contenus du site et de recevoir une alerte par courriel quand le contenu auquel vous êtes abonné est modifié de façon significative par les équipes de rédaction.

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12 janvier - Vie et services publics
Accords de préservation de l'emploi et parcours d'accompagnement : les suites de la loi Travail

Afin de permettre aux entreprises d'adapter leur organisation aux variations de leur activité, la loi du 8 août 2016 dite « loi Travail » a établi un nouveau type d'accord collectif : l'accord de préservation ou de développement de l'emploi (APDE). Un décret publié au Journal officiel du 29 décembre 2016 fixe notamment les modalités de mise en place du parcours d'accompagnement personnalisé (PAP) pour les salariés licenciés après avoir refusé l'application de ce type d'accord.

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12 janvier - Vie et services publics

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